Droit du sport

Spécialisé en droit du sport, le cabinet conseille, assiste et représente les sportifs, clubs, agents, sponsors et organisateurs de compétitions et événements sportifs. 
 
Maître Amina KHALED TAMANI est également Avocat Mandataire Sportif et à ce titre, habilitée à représenter les joueurs et clubs intéressés à la conclusion d'un contrat de travail. 

Plus particulièrement, le cabinet a développé une offre globale dédiée aux sportifs de haut niveau. Le cabinet propose une prestation complète de services juridiques destinés à protéger les intérêts professionnels et personnels des sportifs.

Le cabinet assiste ses clients dans la négociation ou renégociation de leurs principaux contrats professionnels (contrat de travail, droit à l'image, assurance) mais également dans le cadre de l'optimisation de leurs revenus et le développement d'activités commerciales complémentaires (création de société, fiscalité, dépôt de marque, fonds de commerce etc.)

Le cabinet peut également conseiller ses clients sur des problématiques de droit des étrangers et de la nationalité ou de droit de la famille et les orientera vers son réseau de professionnels compétents le cas échéant.

A titre indicatif, veuillez trouver ci-dessous une liste non-exhaustive des principaux sujets traités par le cabinet :

  • Mandat sportif et Transfert de joueurs
  • Contrats de travail
  • Contrats de droits à l'image et droits marketing
  • sponsoring
  • Contrats d'assurance
  • e-sport
  • Constitution de structures de sociétés spécifiques au sport : SAOS, SASP, EUSRL
  • Fiscalité des clubs, des organisations sportives et des sportifs
  • Rédaction et négociation de contrats spécifiques au secteur sportif
  • Contentieux devant le TAS, CNOSF, AMA et juridictions étatiques et communautaires